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Pour l'utilisation des lettres et documents vendus ou commandés sur Indianvibz.com, le client devra disposer d'un logiciel pouvant lire les fichiers Microsoft Word ou PDF. A défaut, il pourra utiliser la version .txt de la lettre commandée. Il lui appartiendra alors de corriger si besoin la mise en page de la lettre reçue.

Tous les produits proposés sont protégés par la législation portant sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Les produits achetés sont pour un usage strictement personnel et sont incessibles. Le Client ne dispose d'aucun droit de propriété intellectuelle sur les documents consultés ou achetés et ne peut donc rediffuser les modèles achetés ou consultés sur le site IndianVibz.com sous quelque forme que ce soit. Toute reproduction des produits téléchargés engage la responsabilité du contrefacteur.

IndianVibz.com a apporté tous les soins nécessaires à la correspondance entre le produit et son descriptif qui figure sur le site. Les documents proposés sur le site ont été rédigées par des auteurs sélectionnés par Indianvibz.com pour leurs compétences et la qualité de leurs lettres. Les modèles présentés sur le site font l’objet d’une mise à jour régulière, ce qui ne saurait dispenser l’utilisateur de procéder à une vérification des règles en vigueur au jour de l’utilisation des modèles. De fait tout modèle mis à disposition d’un utilisateur a une validité limitée dans le temps compte tenu des éventuelles évolutions législatives ou réglementaires.

IndianVibz.com n'apporte aucune garantie au client quant à l'utilisation ou les résultats de l'utilisation des produits vendus. IndianVibz.com ne pourra en aucune façon être tenu, du fait d'une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsable envers le client de quelconques dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ses lettres et produits. La responsabilité d’IndianVibz.com ne pourra dépasser le remboursement du produit jusqu'à concurrence de son prix d'achat.

En mettant à la disposition des « modèles types » l’éditeur et les auteurs du site n’engagent pas leur responsabilité. En effet il appartient à chaque utilisateur de se conformer aux règles normatives en vigueur (Lois, décrets d’applications, arrêtés) et aux usages, tout en procédant à l’adaptation éventuelle du document acheté à chaque situation particulière.

IndianVibz.com rappelle que l'achat d'une lettre ou d'un document sur son site ne dispense pas l'acheteur de recourir au conseil d'un professionnel qualifié, et ne saurait en aucun cas s’y substituer.

Droit de rétractation

Les achats de modèles de lettres et documents commercialisés sur le site sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.

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